Florence Cochet

Vous l'avez enfin reçu, ce fameux contrat. Plume à la main, vous vous apprêtez à signer... STOOOP ! 

Avez-vous bien tout lu ? Avez-vous tout étudié sous tous les angles ? Petit récapitulatif...

 

Rappel :

Un contrat d’édition lie un auteur à un éditeur pour une œuvre précise.

L’auteur cède à l’éditeur les droits d’exploitation de cette œuvre, l’éditeur s’engage à publier, diffuser et vendre le livre, contre une rémunération versée à l’auteur.

 

Même si cela paraît stupide à dire, commencez par LIRE le contrat et posez toutes les questions qui vous viennent à l’esprit à l’éditeur. Signer un contrat, c’est céder ses droits. Donc, si vous ne comprenez pas la teneur de certains articles, demandez un éclaircissement.

 

N’ayez pas peur de déranger l’éditeur : S’il vous propose un contrat, c’est bien que votre texte lui plaît et donc que vous représentez un intérêt pour lui.

 

Et rappelez-vous qu’un contrat se discute et, parfois, se modifie. Si vous avez besoin d'une lecture détaillée, vous pouvez me contacter. Les conditions sont indiquées ici... (cliquez donc) 

 

Et si vous avez le choix entre plusieurs maisons, comparez attentivement les contrats, mais aussi les moyens de diffusion (présence en librairie, sur des sites en lignes, sur des salons). Parce qu'on oublie souvent la diffusion. Et en étant mal diffusé, on reste invisible...

 

Les rubriques que vous devriez y trouver (sources diverses, dont le site de la SGDL) :

• Une partie DISPOSITIONS GENERALES

  • Nom et adresse de l’éditeur / de l’auteur

  • Objet du contrat / « Il a été convenu de ce qui suit » (mention du titre provisoire de l’œuvre)

  • Obligations de l'auteur et de l'éditeur

  • Cas de résiliations du contrat

  • Protection des données

  • Loi applicable

  • Cession des droits et étendue de la cession (durée et type de droits)

  • Remise du texte et corrections

• Une partie dédiée au FORMAT PAPIER

  • Etendue de la cession

  • Remise des éléments permettant la publication / bon à tirer

  • Prérogatives de l'éditeur

  • Publication sous forme imprimée, présentation, tirage (pour un format papier), mise en vente

  • Exploitation de l'oeuvre 

  • Rémunération (à-valoir, droits d’auteur, forfait…)

  • Exploitation des droits dérivés

  • Attributions/prérogatives de l’éditeur

  • Exemplaires sans droits et achetés par l’auteur

  • Exploitation de l’ouvrage (délai de publication, etc.)

  • Reddition des comptes

  • Mise au pilon partielle

  • Vente en solde / mise au pilon

  • Force majeure

• Une partie dédiée au FORMAT NUMERIQUE

  • Etendue de la cession

  • Remise des éléments permettant la publication / bon à diffuser numérique

  • Prérogatives de l'éditeur 

  • Publication de l'oeuvre

  • Exploitation de l'oeuvre

  • Mesures de protection / d'information

  • Rémunération

  • Reddition des comptes

  • Paiement des droits

• Clause de réexamen

• Différend

• Signature

 

Les clauses à négocier/faire supprimer (si possible) :

• Durée et étendue de la cession (essayer de limiter à 15 ans... ce qui est déjà très long)

• Demande de pré-ventes (sous diverses formes...)

• Clause de préférence (à faire supprimer autant que possible)

 

Les rubriques que vous NE DEVRIEZ PAS trouver :

• Droits d'auteur basés sur le "net payé à l'éditeur"

• Montant à payer pour la maquette (ou autre)

• Nombre d’exemplaires à payer par l’auteur

• Montant à payer par l'auteur pour les frais de retour des invendus

• Toute autre clause qui indique des frais « cachés » (correction en option, frais liés à la réalisation de la couverture, pour une version numérique…)

​

La présence d'une de ces clauses indique généralement que la maison d'édition est une une maison d'édition à compte d'auteur ou une maison d'édition à compte participatif.

​

(Passez aussi sur cette page pour retrouver la liste des contrats que JE ne signerais pas... après, libre à vous de signer.)

 

 

QUELQUES PRECISIONS

 

1. Nom et adresse de l’éditeur / de l’auteur

 

Vérifiez les données attentivement et faites attention à votre nom de plume/pseudonyme si vous en avez un.

 

 

2. Objet du contrat / « Il a été convenu de ce qui suit »

 

Le premier point (préambule) abordé par le contrat mentionne généralement le titre de l’œuvre (provisoire, car l’éditeur peut en demander le changement) et vise à garantir que l’auteur est bel et bien propriétaire du texte (pas de plagiat, de diffamation, d’atteinte au droit de la personnalité, de texte déjà sous contrat…).

 

Elle implique que l’auteur cède ses droits en échange d’une publication.

 

La formulation prend parfois cette forme :

L’auteur cède à titre exclusif à l’éditeur et ses ayants droit le droit d’imprimer, de reproduire, de publier et vendre dans une édition courante l’ouvrage de sa composition ayant pour titre XXXX et ce, dans les limites définies à l’article XXX.

 

Toute autre prérogative d’ordre patrimonial de droit d’auteur non explicitement cédée dans les conditions et formes prévues à l’article XXX est réputée demeurer la propriété de l’auteur.

 

L’auteur garantit l’éditeur contre tous troubles, revendications et évictions quelconques. De son côté, l’éditeur s’engage à assurer à ses frais la publication de cet ouvrage, et à lui procurer, par une diffusion dans le public et auprès des tiers susceptibles d’être intéressés, les conditions favorables à son exploitation sous toutes les formes contractuellement prévues ci-dessous.

 

 

3. Cession des droits et étendue de la cession (durée et type de droits)

 

Cette clause comprend généralement 3 parties :

• durée de la cession

• lieu de la cession

• droits dérivés faisant l’objet d’une cession

 

La durée est assez variable en fonction de l’éditeur. Elle est souvent consentie pour des durées allant de 1 à 10 ans.

Si possible, négociez les cessions trop longues. La plus longue est « pour la durée de la propriété littéraire d’après les lois françaises et étrangères et les conventions internationales, actuelles et futures ».

En clair, vous cédez vos droits à vie, et plus. Le contrat arrivera à terme lorsque le texte tombera dans le domaine public, soit 70 ans après votre décès…

Si cette clause est non négociable, réfléchissez bien avant de signer.

 

J’ai accepté de tels contrats pour des nouvelles parues dans des anthologies. Je n’accepterais pas pour un texte long.

 

Le lieu est généralement mentionné comme « en tous lieux ».

 

La cession des droits dérivés est précisée. Parmi ceux-ci, on peut trouver (certains points sont redondants, car j’ai souhaité indiquer les différentes formulations que peuvent prendre ces articles) :

• Droit de reproduire l’œuvre sous d’autres présentations que l’édition principale

• Droit de reproduire et de diffuser des extraits aux fins de promotion

• Droit de reproduire sur tout support graphique actuel ou futur et notamment par voie de presse, photocopie et microproduction

• Droit d’adapter tout ou partie de l’œuvre pour tous publics et sous toutes formes modifiées, abrégées ou étendues (roman-photo, BD…)

• Droit d’adapter ou de faire adapter l’œuvre sous forme d’illustration

• Doit de prêt de l’œuvre en bibliothèque

• Droit de reproduction sonore / auditive / audiovisuelle

• Droit de reproduction sur des supports autres que graphiques

• Droit d’adapter l’œuvre pour la radio, la télévision, la scène ou le cinéma

• Droit de représentation

• Droit de traduction

 

Certains éditeurs demandent la cession de ces droits « parce qu’on ne sait jamais », alors qu’ils n’ont pas les contacts nécessaires pour les exercer.

Si votre livre devient un best-seller mondial et qu’un producteur s’y intéresse, il touchera ainsi le jackpot. Pareil pour les autres types d’adaptation. Accepter cette cession signifie que vous devenez tributaire de votre éditeur pour tous ces droits… À vous de réfléchir.

 

 

4. Attributions/prérogatives/obligations de l’éditeur ou Exploitation de l’ouvrage

 

Cet article indique précisément ce à quoi s’engage l’éditeur.

 

Vous y trouverez

 

Engagement de l’éditeur :

L’éditeur s’engage à publier l’édition papier / l’œuvre sous forme de fichier numérique et à assurer une exploitation permanente et suivie d’une diffusion commerciale conformément aux usages de la profession.

 

Délai de publication :

Indique le délai maximum avant publication (souvent 18 mois)

Passé celui-ci, l’auteur peut mettre l’éditeur en demeure (par courrier recommandé) de publier le texte sous 3 mois, faute de quoi le contrat sera résilié.

Si le délai avant publication n’est pas précisé, l’éditeur doit publier le livre sous 18 mois. Après ce délai, l’auteur doit lui envoyer un courrier avec accusé de réception. Si rien ne se passe, l’auteur peut récupérer ses droits 6 mois après l’envoi de cette lettre.

 

Prix de vente :

L’éditeur décide seul du prix de vente. Il est parfois déjà mentionné dans le contrat, sinon la clause indique simplement que l’éditeur le déterminera en fonction du marché.

 

Nom de l’auteur :

L’éditeur s’engage à faire figurer sur chacun des exemplaires le nom de l’auteur ou son pseudonyme.

 

Marché :

L’éditeur s’engage à rechercher l’exploitation des droits cédés.

L’éditeur s’engage à assurer à l’œuvre une exploitation et une diffusion commerciale, permanente et suivie.

 

Droit moral :

L’éditeur n’exercera les droits cédés que dans le respect du droit moral de l’auteur.

 

Mise en vente :

L’éditeur choisit la date de mise en vente et en informe l’auteur.

 

Pour le papier :

Une clause séparée précisera généralement la présentation et le tirage

Présentation : l’éditeur détermine le format de l’édition et la présentation du texte.

Les textes relatifs à l’ouvrage devront être soumis à l’auteur (verso de couverture, etc.)

Pour la couverture, l’auteur peut donner son avis, mais l’éditeur reste maître à bord.

Tirage : Le contrat doit indiquer un tirage initial, sauf si . Pour l’impression à la demande, la clause précise alors que « les livres seront imprimés sous le système d’impression à la demande ».

L’éditeur doit informer régulièrement l’auteur des réimpressions qui seraient réalisées.

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Code de la propriété intellectuelle - Article L132-10

Le contrat d'édition doit indiquer le nombre minimum d'exemplaires constituant le premier tirage. Toutefois, cette obligation ne s'applique pas aux contrats prévoyant un minimum de droits d'auteur garantis par l'éditeur.

 

Épuisement du format papier :

Cette clause précise que si l’éditeur ne réimprime pas le livre, l’auteur peut demander la résiliation du contrat via une mise en demeure par courrier recommandé. L’éditeur peut aussi demander cette résiliation. Dans ce cas, l’auteur recouvre ses droits.

 

Mévente :

Après un certain délai (2 ans, généralement), si la vente est inférieure à un certain pourcentage des volumes en stock, l’éditeur pourra, après avoir averti l’auteur par lettre recommandée, liquider tout ou partie du stock selon les moyens suivants :

• Mise en solde ou au pilon totale

• Mise en solde ou au pilon partielle

 

Cas accidentel ou de force majeure :

Si le stock est détérioré ou détruit en raison d’un incendie, d’une inondation, etc., l’éditeur ne peut être tenu pour responsable de la perte des exemplaires et l’auteur ne peut demander aucun droit ou indemnité pour ceux-ci.

 

 

5. Remise du texte et corrections

 

Clause par laquelle l’auteur s’engage à remettre un exemplaire définitif et complet de son texte et, s’il y a lieu, des documents d’illustration. L’auteur conserve un double de son texte.

 

Souvent, la clause précise qu’aucune modification autre que des corrections typographiques ne peut être apportée à l’œuvre sans le consentement de l’auteur.

 

L’auteur devra ensuite réaliser les corrections éditoriales. Dans certains cas, si l’auteur et l’éditeur ne parviennent pas à s’entendre, le contrat pourra être résilié.

 

L’éditeur mandate le correcteur de son choix. Il s’engage à envoyer les épreuves de l’ouvrage à l’auteur qui devra les lire, les corriger et les retourner dans les délais convenus.

 

Si l’auteur ne s’acquitte pas de ses obligations, l’éditeur peut confier les épreuves à un correcteur de son choix et procéder au tirage.

 

La clause précise aussi parfois que les corrections apportées sur épreuves par l’auteur aux textes définitifs sont à sa charge au-dessus de 10% des frais de composition et de saisies.

 

 

6. Présentation, tirage (pour un format papier), mise en vente

 

Mise en vente : L’éditeur choisit la date de mise en vente et en informe l’auteur.

 

Présentation : l’éditeur détermine le format de l’édition et la présentation du texte.

Les textes relatifs à l’ouvrage devront être soumis à l’auteur (verso de couverture, etc.)

Pour la couverture, l’auteur peut donner son avis, mais l’éditeur reste maître à bord.

 

Tirage : Le contrat doit indiquer un tirage initial. Pour l’impression à la demande, la clause précise alors que « les livres seront imprimés sous le système d’impression à la demande ».

L’éditeur doit informer régulièrement l’auteur des réimpressions qui seraient réalisées.

 

Prix de vente : L’éditeur décide seul du prix de vente. Il est parfois déjà mentionné dans le contrat, sinon la clause indique simplement que l’éditeur le déterminera en fonction du marché.

 

 

7. Rémunération (à-valoir, droits d’auteur, forfait…)

 

L’à-valoir dépend de la taille de la maison (rare chez les petites, courant chez les grandes) et dépend de certains facteurs dont la notoriété de l'auteur. Il s’agit d’un acompte, à déduire des droits ultérieurs. Il est définitivement acquis si les droits d’auteur se révèlent d’un montant plus faible.

 

L’auteur peut être rémunéré de deux manières : au forfait ou en droits d’auteur.

​

ATTENTION : Pour les droits d'auteur, la rémunération doit être basée sur le "prix public du livre", et NON sur sur le "net payé à l'éditeur".

 

Le forfait est généralement utilisé pour des livres collectifs (anthologies, ouvrages scolaires ou scientifiques), ou quand l’auteur a rédigé la préface d’un livre. De manière générale, ce type de rémunération est à éviter.

 

La clause relative aux droits d’auteur précise :

 

Taux / pourcentages de droits d'auteur :

Pour le papier, il est généralement entre 8% et 15%, en fonction du « lieu » de la vente (boutique de l’éditeur ou librairies autres)

Pour le numérique, compter entre 10 et 35%.

 

Exploitation des droits dérivés :

Précise les taux dans ces cas-là.

 

Exemplaires sans droits :

• Exemplaire destiné au dépôt légal

• Exemplaires destinés au justificatif de réimpression et réédition

• Exemplaires « publicitaires » (service de presse, promotion, publicité)

• Exemplaires destinés à l’auteur

 

Exemplaires achetés par l’auteur :

Précision de la remise éventuelle (souvent 30%).

 

 

8. Reddition des comptes

 

L’éditeur doit fournir à l’auteur une reddition de comptes au moins une fois par an (cela va de 1 à 4 fois par an). Il indiquera combien de livres ont été vendus et le stock restant. Il paiera alors le montant dû à l’auteur.

 

Si votre éditeur ne répond pas à vos demandes de comptes, pensez à vérifier l’état de son activité au Tribunal de Commerce. S’il a été mis en liquidation judiciaire, vous pourrez récupérer vos droits.

 

 

9. Différend

 

Cette clause précise que « Tout différend pouvant naître à l’occasion du présent contrat sera soumis à une conciliation préalablement à tous recours devant les tribunaux. »

Parfois, il est ajouté que « si celle-ci reste sans effet, attribution de juridiction est faite aux Tribunaux compétent de (ville mentionnée). »

 

 

10. Signature

 

Date, lu et approuvé, signature.

 

 

Ouf ! vous êtes arrivé au bout…

 

 

Attention encore à cette clause :

 

Droit de préférence

 

La loi ne permet pas à l’éditeur d’acquérir des droits sur vos prochains textes. Cette clause lui permet toutefois un regard sur vos écrits futurs.

 

Pour être légale, cette clause doit :

• Se limiter à un ou deux genres nettement déterminés et mentionnés dans le contrat

• Pour chaque genre, le droit de préférence est limité à cinq œuvres ou nouvelles au maximum, à compter de la signature du contrat d’édition conclu pour la première œuvre ou à la production de l’auteur réalisée dans un délai de cinq années à compter de cette date.

 

Vous vous engagez donc, soit à proposer vos 5 prochains textes à cet éditeur, soit à proposer tous vos textes (dans les genres précisés) écrits dans les 5 prochaines années.

C’est long…

 

Attention aussi à la forme que prend la clause. Si elle précise que les œuvres à venir seront publiée « aux mêmes conditions » que celle pour laquelle vous êtes en train de signer, faites-la modifier par quelque chose du type « dans des conditions à déterminer d’un commun accord ».

​

Code de la propriété intellectuelle - Article L132-4

​Est licite la stipulation par laquelle l'auteur s'engage à accorder un droit de préférence à un éditeur pour l'édition de ses oeuvres futures de genres nettement déterminés.

Ce droit est limité pour chaque genre à cinq ouvrages nouveaux à compter du jour de la signature du contrat d'édition conclu pour la première oeuvre ou à la production de l'auteur réalisée dans un délai de cinq années à compter du même jour.

L'éditeur doit exercer le droit qui lui est reconnu en faisant connaître par écrit sa décision à l'auteur, dans le délai de trois mois à dater du jour de la remise par celui-ci de chaque manuscrit définitif.

Lorsque l'éditeur bénéficiant du droit de préférence aura refusé successivement deux ouvrages nouveaux présentés par l'auteur dans le genre déterminé au contrat, l'auteur pourra reprendre immédiatement et de plein droit sa liberté quant aux oeuvres futures qu'il produira dans ce genre. Il devra toutefois, au cas où il aurait reçu ses oeuvres futures des avances du premier éditeur, effectuer préalablement le remboursement de celles-ci.

 

 

Liens utiles :

 

• http://www.editions-humanis.com/mefiez-vous-contrat.php

• http://www.editionsluigicastelli.com/editionsluigicastelli/index.php?sp=page&c=524

• http://www.enviedecrire.com/contrat-edition-pieges-a-eviter/

• http://www.sgdl.org

 

 

Phase 1 : Relecture et correction

Phase 2 : Envoi

Phase 3 : Réponses des maisons d'édition

Phase 3bis : Le point de vue de l'éditeur

Phase 4 : Contrat

Phase 4bis : Contrats que je ne signerais pas